Moto Club - MACADAMAZUR - 06 - AM - BMW - Nice - Cannes - Menton - Monaco -

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REGLEMENT INTERIEUR MCMA



Siège social M. Roland Tossan - Villa Argatha av Lympia 06300 Nice Correspondance Trésorerie: M.Hiliquin Gael  Cagnes  ,Règlement intérieur : Article 1 : montant des cotisations Article 2 : conditions d’admission/ démission Article 3 : renouvellement adhésion Article 4 : actions du club Article 5 : permis de conduire, attestations et équipements, matériels de l’adhérent. Article 6 : inscription aux activités Article 7 : sécurité, conditions de circulation et garanties Article 8 : adoption du présent règlement Article 1 : montant des cotisations 1.1 Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le bureau lors de l’assemblée générale. 1.2 Les invités à une sortie mensuelle et qui bénéficient de la structure du club s’acquittent d’un droit de participation temporaire dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Ces invités sont soumis aux mêmes règlement intérieur et conditions que les adhérents. 1.3 L’année d’adhésion débute pour l’adhérent à la date de la dernière assemblée générale et se termine à la date de la prochaine assemblée générale. L’adhésion doit être réglée au comptant et ne peut faire l’objet d’aucune facilité de paiement. Article 2 : conditions d’admission/ démission 2.1 La personne désirant obtenir le statut d’adhérent devra être majeure et remplir une demande d’adhésion. Ce formulaire peut être obtenu sur simple demande ou sur le site Web de l’association. Après avoir pris connaissance des statuts et du présent règlement intérieur, qui sera approuvé et signé, le postulant adressera au siège social sa demande d’adhésion accompagné du montant de la cotisation. Le bureau se réserve le droit de refuser une demande d’adhésion. Le refus ainsi que sa motivation seront communiquées au demandeur. L’adhésion permet au membre de participer aux activités de l’association, d’assister aux assemblées générales et d’user de son droit de vote s’il a au moins un an de présence au sein du club. 2.2 En cas de rupture d’adhésion par l’adhérent ou l’Association, l’adhérent ne pourra se prévaloir d’aucun remboursement sur la période restant à courir. Toute rupture est sans préavis. Article 3 : renouvellement adhésion Le règlement de la cotisation et les éventuelles modifications à la fiche individuelle d’adhésion suffit. Article 4 : actions du club Le club a pour but de regrouper les motocyclistes adhérents aux statuts et au présent règlement intérieur, dans le but d’organiser des randonnées, voyages et toutes activités qu’elle juge conformes à l’esprit qui l’anime. Article 5 : permis de conduire, attestations et équipements, matériels de l’adhérent. 5.1 L’adhérent devra posséder des équipements de protection individuelle (EPI) pour la pratique de l’activité motocycliste, les permis l’autorisant à la conduite de son véhicule, la carte grise du véhicule, les assurances obligatoires. Le moto-club recommande la souscription d’une assurance dommages corporels ainsi qu’une assistance. 5.2 L’adhérent confirme que son véhicule est conforme aux données constructeur, en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité, vérifications et pleins faits avant le départ. 5.3 Le club se réserve le droit de refuser l’accès à une sortie de l’adhérent qui ne répondrait pas aux garanties définies ci-dessus, surtout si les responsables estiment que sa participation peut être gênante ou dangereuse pour lui-même ou pour les autres. 5.4 L’adhérent s’interdit de participer aux activités du club s’il fait l’objet d’une suspension ou d’une annulation de son permis de conduire. 5.5 En cas d’accident, l’adhérent ne pourra en aucun cas se retourner contre le club pour quelque raison que ce soit. Article 6 : inscription aux activités 6.1 Chaque activité est annoncée par le biais du site interne du club www.macadamazur.net . Les adhérents sont invités à formuler leur inscription et envoyer leur règlement du coût de la sortie dans les délais prescrits. 6.2 L’adhérent qui n’a pas formulé son inscription dans les temps ou airait omis de joindre son règlement ne pourra se prévaloir d’un droit sur la sortie. Article 7 : sécurité, conditions de circulation et garanties 7.1 Pour qu’ils bénéficient d’une sécurité maximale, les adhérents intègrent des groupes en fonction de leur affinités et prennent part à la promenade en ayant pris connaissance de l’itinéraire et des ses difficultés possibles. Ils se déclarent aptes physiquement et techniquement à les surmonter (Circuits hivernaux, mauvaises routes, trajets longs, etc….) 7.2 Dans chaque groupe l’adhérent reste toutefois responsable de la conduite de sa moto dans son environnement routier. Toute contravention au code de la route laissera l’adhérent face à ses responsabilités. Il ne pourra en aucun cas se prévaloir de son appartenance au club pour minimiser sa faute. De même qu’en cas d’accident, il ne pourra en aucun cas se retourner contre le club pour quelque motif que ce soit. 7.3 L’engagement de l’adhérent pour une sortie vaut pour la totalité de l’itinéraire. L’adhérent ne peut écourter le parcours pour terminer avant le retour à la base d’arrivée, sauf cas de force majeure. Dans ce cas, il s’engage à en avertir les responsables du club. 7.4 Les restaurants réservés par le club s’entendent sans boisson alcoolisée. 7.5 Le club s’engage à assurer un fonctionnement optimal de son activité, en particulier en faisant de son mieux pour proposer des balades ayant fait l’objet de reconnaissance préalable du parcours, en ayant pris les contacts nécessaires pour toutes les questions de restauration et d’hôtellerie. Le club ne saurait cependant être responsable des déficits constatés ne relevant pas directement de son activité (hôtellerie, restauration, annulation de sortie pour quelque raison que ce soit) 7.6 Les organisateurs se réservent le droit de modifier ou d’annuler tout ou partie de la sortie en cas de force majeure ou pour raison de sécurité. Article 8 : adoption du présent règlement Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par le bureau qui pourra décider de ses modifications selon les besoins du club. Toute modification sera portée par écrit à la connaissance des adhérents. Le présent règlement est mis à la disposition du public sur le site internet du club à l’adresse : www.macadamazur.net Chaque adhérent approuve et signe deux exemplaires du présent document, un étant conservé par le secrétariat du club. Macadam Azur, Association loi 1901 n°0062026192

Vendredi 21 Novembre 2008
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